CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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Article 1 - Champ d'application / définitions

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les «Conditions Générales») s’appliquent à toutes ventes de produits commercialisés par la société « MFMJ », plus connue sous le nom « Instant gustatif », SARL au capital de 7.500 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Villefranche Tarare sous le numéro 930 488 036, ayant son siège social à Limas (69400), 682 route d’Anse, Tél : 09.88.00.95.06, email : contact@instantgustatif.fr (Ci-après le « Vendeur »), au profit de toute personne physique ou morale, professionnelle ou particulier (ci-après « le Client »). Toute commande ou acte d’achat de produits commercialisés par la société « MFMJ » (ci-après "les Prestation(s)") implique de la part du Client, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales dont il a pris connaissance. Les parties conviennent que leurs relations contractuelles seront régies par les présentes conditions générales et les Conditions particulières telles que mentionnées dans le bon de commande et/ou devis personnalisé accepté par le Client (ci-après le « Contrat ») s’il y a lieu, qui prévaudront sur toutes conditions générales propres au Client. En cas de divergence entre les présentes Conditions Générales et les Conditions Particulières, ces dernières prévaudront.

Article 2 - Achat de Produits

Pour pouvoir acheter un Produit, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale. Le Client sera invité, pour tout achat via le site internet, à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le Site, à choisir son mode de livraison et à procéder au règlement. Les informations que le Client fournit au Vendeur lors d’une commande doivent être complètes, exactes et à jour. Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client de confirmer, par tout moyen approprié, son identité, son éligibilité et les informations communiquées. Concernant la vente d’alcool, il est rappelé que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé et doit être consommé avec modération.

Article 3 - Commandes - Tarifs

3.1 Caractéristiques des Produits : Le Vendeur s’engage à présenter les caractéristiques essentielles des Produits sur les fiches d’information disponibles sur le Site. Tous les Produits vendus par le Vendeur sont conformes à la législation européenne en vigueur et aux normes applicables en France. Les photos des Produits sont non contractuelles et des variations entre les Produits livrés et les photographies peuvent apparaître à la livraison.

3.2 Procédure de commande : l’achat de produits peut être réalisé sur place en boutique, par téléphone ou sur internet. Concernant les commandes de Produits passées sur le Site internet, le Client doit suivre les étapes décrites ci-dessous : Le Client devra sélectionner le(s) Produit(s) de son choix en cliquant sur le(s) Produit(s) concerné(s) et en choisissant les caractéristiques et les quantités souhaitées. Une fois le Produit sélectionné, le Produit est placé dans le panier du Client. Le Client doit alors cliquer sur le panier et vérifier que le contenu de sa commande est correct. Si le Client ne l’a pas encore fait, il sera ensuite invité à s’identifier ou à s’inscrire. Une fois que le Client aura validé le contenu du panier et qu’il se sera identifié/inscrit, s’affichera à son attention un formulaire en ligne complété automatiquement et récapitulant le prix, les taxes applicables et, le cas échéant, le choix de livraison et les frais de Livraison. Le Client peut alors procéder au paiement des Produits en suivant les instructions figurant sur le Site et fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à la Livraison des Produits.

3.3 Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le Site afin d’accuser réception de la commande du Client. Une copie de l’accusé de réception de la commande est automatiquement adressée au Client par courrier électronique, avec la facture.

3.4 La date de la commande est la date à laquelle le Vendeur accuse réception en ligne de la commande. Les délais indiqués sur le Site ne commencent à courir qu’à partir de cette date (hors week-end et jours fériés). 

3.5 Pour tous les Produits, le Client trouvera sur le Site des prix affichés en euros Hors Taxes (HT) et Toutes Taxes Comprises (TTC), ainsi que les frais de Livraison applicables. Les prix peuvent être modifiés en cas d’offres ou de ventes spéciales. Les prix indiqués sont valables, sauf erreur grossière. Le prix applicable est celui indiqué sur le Site à la date à laquelle la commande est passée par le Client. Toute modification du taux de TVA applicable sera toutefois immédiatement répercutée sur le prix de cession à la date d’entrée en vigueur du nouveau taux.

3.6 Pour les commandes passées par téléphone ou par email, la date et les conditions de livraison seront fournies à la commande. La commande ne sera validé qu’à réception d’une confirmation expresse de la part du Vendeur.

Article 4 - Disponibilité des Produits

Tous les Produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. L’indisponibilité d’un Produit est en principe indiquée sur la page du Produit concerné. Toutefois, si l’indisponibilité n’a pas été indiquée au moment de la commande, le Vendeur s’engage à en informer le Client sans délai. Dans cette hypothèse, le Vendeur pourra, soit proposer d’expédier le Produit dès celui-ci à nouveau disponible, soit proposer un Produit alternatif de qualité et de prix équivalent, accepté par le Client. Si le Client décide d’annuler sa commande de Produit indisponible, il obtiendra le remboursement de toutes les sommes versées pour le Produits indisponible au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.

Article 5 - Modalités de paiement - retard

5.1 Les règlements s'effectuent exclusivement par carte bancaire pour les commandes sur le site internet. Le compte du Client sera débité dès la commande de Produits passée sur le Site. Dans l’hypothèse où, pour quelle que raison que ce soit, opposition, refus ou autre, la transmission du flux d’argent dû par le Client s’avèrerait impossible, la commande ne pourra avoir lieu. Pour les achats en boutique, les règlements pourront intervenir par carte bancaire ou espèces. Pour les clients professionnels, un règlement par prélèvement automatique ou virement pourra être mis en place sous réserve de l’accord du vendeur.

5.2 Tout retard ou défaut de paiement dans les délais, entraînera de plein droit, à l’encontre des Clients professionnels, outre une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement :

- le droit pour le Vendeur de suspendre l'exécution de la prestation,

- le paiement d'une pénalité de retard sous forme d'intérêts à un taux équivalent à trois (3) fois le taux d'intérêt légal en vigueur, calculée sur le montant HT de la somme restant due sans qu'aucun rappel ou mise en demeure préalable ne soit nécessaire,

- l'exigibilité immédiate de toute somme restante due

Article 6 - Réserve de propriété - transfert des risques

Le Vendeur se réserve, jusqu'au complet paiement du prix par le Client, un droit de propriété sur les Produits vendus, lui permettant de reprendre possession desdits Produits. Le risque de perte et de détérioration sera transféré au client au moment de la remise du Produit entre ses mains ou entre celles d'un tiers désigné par lui.

Article 7 - Livraison

7.1 Préparation de commande : Les délais pour préparer une commande puis établir la facture, avant expédition des Produits en stock sont d’environ 5 à 7 jours ouvrables sauf délais différents fournis au Client. Ces délais s’entendent hors weekends et jours fériés. Un message électronique sera automatiquement adressé au Client au moment de l’expédition des Produits, à condition que l’adresse électronique figurant dans le formulaire d’inscription soit correctement renseignée.

7.2 Délais et frais de Livraison : Au cours du processus de commande, le Vendeur indique au Client les délais et formules d'expédition possibles pour les Produits achetés. Les coûts d'expédition sont calculés en fonction du mode de Livraison. Le montant de ces coûts sera dû par le Client en sus du prix des Produits achetés. Le détail des délais et frais de Livraison figure sur le Site. Le délai de Livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est fourni qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti. Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la Livraison des Produits ne pourra pas donner lieu au profit du Client à l’allocation de dommages et intérêts ou l'annulation de la commande. Néanmoins, si après 30 jours, le colis n'est toujours pas arrivé à destination, le Client est en droit d'exiger le remboursement intégral de sa commande.

7.3 Modalités de Livraison : La Livraison est effectuée soit à l'adresse mentionnée par le Client lors de la commande, soit en Point relais soit peut-être enlevée par le Client directement en boutique. La Livraison est réputée effectuée lors de la remise des Produits commandés au Client selon la formule choisie. Lors de la Livraison, le Client est tenu de vérifier la marchandise. Toute réserve qu'il entend faire sur l'état de la marchandise livrée doit être mentionnée sur le bon de Livraison (non-conformité de la marchandise livrée avec celle commandée, défaut de fabrication, avarie de transport, etc.). A défaut de mention sur le bon de Livraison, aucune réclamation ne sera admise après réception de la marchandise, sauf en cas de vice caché impossible à déceler à la réception du colis. Il est rappelé que le Client dispose d’un délai de trois (3) jours pour notifier au transporteur les avaries ou pertes partielles constatées lors de la Livraison.

7.4 une fois la commande validée, il n’est plus possible de changer de point de livraison.

Article 8 - Transfert de propriété - transfert des risques

8.1 Transfert de propriété : Le transfert de propriété des Produits, au profit du Client, sera réalisé après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de Livraison desdits Produits.

8.2 Transfert des risques : Le transfert au Client des risques de perte et de détérioration des Produits sera réalisé lors de la Livraison desdits Produits, indépendamment du transfert de propriété, et ce quelle que soit la date de la commande et du paiement de celle-ci.

Article 9 - Droit de rétractation

9.1 Pour les Produits achetés à distance via le site internet, à l’exception de ceux susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ou les produits qui auraient été ouvert ou ne pourraient être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (Art L.221-28 du code de la consommation), Le Client particulier ou professionnel de moins de 5 salariés dispose d'un délai de rétractation expirant quatorze (14) jours calendaires après le jour où, lui ou un tiers désigné par lui, aura pris physiquement possession du Produit. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de se rétracter du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté adressée au Vendeur par courrier à l'adresse : 682 route d’Anse à Limas (69400, ou par email à : contact@instantgustatif.fr. Pour que le délai de rétractation soit respecté, le Client doit transmettre sa demande relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. En cas de rétractation de la part du Client, le Vendeur s’engage à rembourser la totalité des sommes versées, y compris les frais de Livraison sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours à compter du jour où le Vendeur est informé de la volonté du Client de se rétracter. Le Vendeur pourra toutefois différer le remboursement jusqu’à réception du bien objet de la rétractation. Le Client devra en effet, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours après communication de sa décision de se rétracter du présent contrat, renvoyer le bien, au Vendeur. Le Client devra prendre en charge les frais directs de renvoi du Produit qui devra être renvoyé dûment emballé et protégé.

9.2 Etat du bien retourné - limites : Le Produit doit être retourné suivant les consignes du Vendeur. Le Client doit renvoyer l'article intact, non ouvert et en parfait état. Par ailleurs, le droit de rétractation est aussi exclu des contrats de vente de vins en primeurs.

Article 10 - Responsabilité du Vendeur - Garantie

10.1 Les Produits bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation et de la garantie des vices cachés prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. A ce titre, il est rappelé que le Client :

Bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ; Peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L. 217-9 du code de la consommation ; Est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien. En cas de mise en œuvre de la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue, le consommateur peut choisir entre la résolution de la vente ou bien une réduction du prix.

10.2 La garantie du Vendeur sera toutefois exclue en cas de : détérioration provoquée par le non-respect des consignes de stockage, entretien non conforme, utilisation anormale. Par ailleurs, le Client reconnait utiliser ce produit sous sa pleine et entière responsabilité, le Vendeur ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses Clients, sa responsabilité étant limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d'un vice.

Article 11 - Responsabilité du Client

Le Client s’engage à conserver les Produits achetés dans le respect des prescriptions mentionnées sur le Produit ou lors de la commande et à respecter les règles de DLC ou DDM. Chaque produit doit être consommé rapidement après ouverture.

Article 12 - Données personnelles

Le Vendeur collecte sur le Site des données personnelles concernant ses Clients, y compris par le biais de cookies. Les Clients peuvent désactiver les cookies en suivant les instructions fournies par leur navigateur. Les données collectées par le Vendeur sont utilisées afin de traiter les commandes passées sur le Site, gérer le compte du Client, analyser les commandes et, si le Client a choisi cette option, lui envoyer des courriers de prospection commerciale, des newsletters, des offres promotionnelles et/ou des informations sur des ventes spéciales, sauf si le Client ne souhaite plus recevoir de telles communications de la part du Vendeur. Les données du Client sont conservées confidentiellement par le Vendeur, pour les besoins du contrat, de son exécution et dans le respect de la loi. Les Clients peuvent à tout moment se désinscrire en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet en bas ce chaque offre reçue par courrier électronique. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition (pour des motifs légitimes) et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ce droit en adressant soit un courrier électronique à l’adresse : contact@instantgustatif.fr, soit en envoyant un courrier à l'adresse du Vendeur.

Article 13 - Propriété intellectuelle

Le Vendeur conserve l'ensemble des droits de propriété industrielle et intellectuelle afférents aux Produits, photos et documentations techniques qui ne peuvent être communiqués ni exécutés sans son autorisation écrite.

Article 14 - Annulation partielle

L'annulation éventuelle d'une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales par une décision de justice ou encore d'un commun accord entre les parties ne saurait porter atteinte à ses autres stipulations qui continueront de produire leur plein et entier effet pour autant que l'économie générale du contrat puisse être sauvegardée. Au cas où l'exécution de l'une ou plusieurs des clauses des Conditions Générales serait rendue impossible du fait de son annulation, les parties tenteront de se rapprocher afin d'établir une nouvelle clause dont l'esprit et la lettre seront aussi proches que possible de l'ancienne clause, les autres stipulations des Conditions Générales demeurant en vigueur.

Article 15 - Imprévision

Les présentes Conditions Générales de Vente excluent expressément le régime légal de l'imprévision prévu à l'article 1195 du Code civil pour toutes les opérations de Vente de Produits du Vendeur au Client.

Article 16 - Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.

Article 17 - Service Clientèle

Toute correspondance ou réclamation doit être adressée soit par courrier à l'adresse suivante : Société MFMJ 682 route d’Anse à Limas (69400), soit par email à : contact@instantgustatif.fr.

Article 17 - Règlement des litiges - Droit applicable

Les présentes Conditions Générales ci-dessus sont régies par la loi française. En cas de litige ou de réclamation, le Client s'adressera en priorité au Vendeur pour obtenir une solution amiable. Si la réponse apportée par le Vendeur ne satisfait pas le Client non professionnel, ce dernier pourra recourir à un service de médiation en déposant sa réclamation auprès de la société « CNPM médiation consommation » (Médiateur de la consommation), dont l’adresse est www.cnpm-mediation.org  et 27 avenue de la libération 42400 SAINT CHAMOND. La demande ne pourra être acceptée par le médiateur de la consommation que si :

- Le Client ne justifie pas avoir tenté, au préalable, de résoudre son litige directement avec le Vendeur par une réclamation écrite selon les modalités prévues

- La demande est manifestement infondée ou abusive ;

-  Le litige a été précédemment examiné ou est en cours d'examen par un autre médiateur ou par un tribunal ;

- Le Client a introduit sa demande auprès du médiateur dans un délai supérieur à un an à compter de sa réclamation écrite auprès du Vendeur.

- Le litige n'entre pas dans son champ de compétence.

Le Client est informé par le médiateur, dans un délai de trois semaines à compter de la réception de son dossier, du rejet de sa demande de médiation. A défaut de recours à la médiation, les tribunaux du ressort du siège du Vendeur seront compétents. Les présentes Conditions Générales et les Conditions particulières sont régies par le droit français.

 

Signature du Client

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Modèle de formulaire de rétractation à utliser

Veuillez utiliser le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter.

 

A l'attention de :

 

La société MFMJ, SARL au capital de 7.500 euros immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Villefranche Tarare sous le numéro 930 488 036, ayant son siège social à Limas (69400), 682 route d’Anse, Tél : 09.88.00.95.06, email : contact@instantgustatif.fr

 

Par la présente, je/nous (*) ……………………………………………vous notifie/notifions (*) ma/notre (*) rétractation de l’achat réalisé sur internet le…………………………….……………….relatif à l’achat de produits commercialisés par votre entreprise sous le n° de commande………………… :

(*) Rayez la mention inutile.

 

Fait à……………….

Le……………………..

Signature

(Compléter : date, lieu de signature, noms et prénoms et signature avant envoi)

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